Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BATTIERE
Monsieur Pierre LAMY

Numéro de dépôt :
1653551
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2001

Présentation de la marque LA BATTIERE

Déposée le 25 mars 1991 par monsieur Pierre LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BATTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre LAMY domicilié(e) "Le Vergeron", 83420 LA CROIX VALMERMadame Claire MORARD,"Le Neptune" Entrée Parc Zoologique Quartier du Capitou, 83600 FREJUS - France.

La marque LA BATTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BATTIERE est expirée depuis le 25 mars 2001.

Pierre LAMY a également déposé les autres marques suivantes : KA KAROT , YOONOZ , CLOS DES MAURINS SP , LA BATTIERE , Yoo NOZ Younoz


Monsieur Pierre LAMY - "Le Vergeron", 83420 LA CROIX VALMERMadame Claire MORARD,"Le Neptune" Entrée Parc Zoologique Quartier du Capitou, 83600 FREJUS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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